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Autres commissions

Appel d'Offres

Appel d'Offres

Domaine Président : Membres
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante.

Elle a les rôles suivants :
elle examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, élimine les offres non conformes à l’objet du marché, choisit l’offre économiquement la plus avantageuse et attribue le marché Elle a le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux. Elle doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

Michel Arnould Titulaires :
Patrick Steffen
Francis Pagnier
Laurence Abena
René Brouillard
Evelyne Cayrol

Suppléants :
Odile Arnould
Laurent Bommelaer
Ferroudja Rahoui
Cécile Raguideau

Plan Local d'Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Domaine Président : Membres
La commission Plan Local d’Urbanisme a pour but d’accompagner la révision du Plan d’Occupation des Sols afin de créer le Plan Local d’Urbanisme de la Commune.

La commission s’occupe du plan d’occupation des sols et peut être amenée à modifier les différentes zones du ban communal ( zone constructible, non constructible…).

Le P.L.U. ( Plan Local d’Urbanisme ) est un document qui fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols dans une commune.

Michel Arnould

Suppléant :
Evelyne Cayrol

Titulaires :
René Brouillard
Patrick Steffen
Patrick Sauvage
Jean Ainesi
Christophe Lamy

Suppléants :
Cécile Raguideau
Ferrroudja Rahoui
Odile Arnould
Jean-Claude Lemercier
Francis Pagnier
Patrick Floury

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Domaine Président : Membres

Le CCAS est un établissement public communal qui intervient dans les domaines de l’aide sociale légale et facultative, ainsi que dans les actions et activités sociales.

Sa compétence s’exerce sur le territoire de la commune à laquelle il appartient. Il est d’ailleurs rattaché à la collectivité territoriale, mais garde tout de même une certaine autonomie de gestion.

Michel Arnould Annie Carpentier
Odile Arnould
Marie-France Merlin
Dolorès Baroin
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